Les risques psychosociaux (RPS) sont les risques pour la santé mentale, physique et sociale des travailleurs qui trouvent leur origine dans les conditions d’emploi, l’organisation du travail et les relations de travail. Le terme désigne une cause située dans le travail, pas un trouble de la personne.
Cette nuance porte toute la notion.
D’où vient la définition des RPS ?
Le Code du travail ne définit pas les risques psychosociaux. La définition de référence en France vient d’un rapport publié en 2011 par un collège d’expertise présidé par Michel Gollac, à la demande du ministre du Travail. Le texte, Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser, les définit comme « les risques pour la santé mentale, physique et sociale, engendrés par les conditions d’emploi et les facteurs organisationnels et relationnels susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental ».
Le même rapport classe les facteurs en six familles : l’intensité et le temps de travail, les exigences émotionnelles, une autonomie insuffisante, la mauvaise qualité des rapports sociaux au travail, les conflits de valeurs et l’insécurité de la situation de travail.
L’INRS retient une approche par situations. Il parle de situations de travail où se combinent ou non du stress, des violences internes (harcèlement moral ou sexuel, conflits exacerbés) et des violences externes, commises sur les salariés par des personnes extérieures à l’entreprise.
Ce que les RPS recouvrent
Les RPS sont des risques professionnels comme les autres. L’article L4121-1 du Code du travail oblige l’employeur à prendre les mesures nécessaires pour « protéger la santé physique et mentale des travailleurs ». Il doit donc les évaluer et les inscrire dans le document unique d’évaluation des risques.
Deux accords nationaux interprofessionnels encadrent aussi le sujet : celui du 2 juillet 2008 sur le stress au travail, et celui du 26 mars 2010 sur le harcèlement et la violence au travail.
Ce que les RPS ne recouvrent pas
Un RPS n’est pas une maladie. Le burn-out, la dépression ou les troubles anxieux sont des effets possibles de l’exposition. L’INRS cite aussi les maladies cardio-vasculaires et les troubles musculosquelettiques parmi ces conséquences.
Ce n’est pas non plus une fragilité individuelle. Un atelier de gestion du stress aide une personne à encaisser, il ne supprime pas des objectifs irréalistes. La prévention vise d’abord l’organisation.
Enfin, le harcèlement moral relève des RPS, mais il possède sa propre définition légale, à l’article L1152-1 du Code du travail, et un régime de preuve aménagé en faveur du salarié par l’article L1154-1.
Les six familles de facteurs, avec des exemples et des pistes de prévention, sont détaillées dans notre article Risques psychosociaux : les six facteurs et leur prévention.